RECOUVREMENT DES CROQUE-MORTS
Posté le 24/10/2008 à 12:00 par diophanteRecouvrement ET LA MÉTHODE PEU RECOMMANDABLE D'INTRUM JUSTITIA , LA DÉTERREUSE DES CROQUE MORTS
Le préjudice moral reconnu
Stress, peur, angoisse, les attitudes menaçantes de certaines sociétés de recouvrement ont des conséquences qui ne sont pas anodines. En cas d'abus, il est possible de faire reconnaître devant un juge son préjudice moral.
]
Elle avait pourtant résilié en bonne et due forme son abonnement. Cela n'a pas empêché Wanadoo (devenu depuis Orange) de continuer à prélever pendant plusieurs mois le compte de cette cliente. Après de longues démarches infructueuses, celle-ci a finalement demandé à sa banque de suspendre le prélèvement automatique, et la réaction de Wanadoo n'a pas tardé : le dossier a été transmis à la société de recouvrement Intrum Justitia, qui a adressé à l'abonnée plusieurs lettres salées lui imposant de régler rapidement le montant dû sous peine de poursuites judiciaires. Le 24 novembre dernier, le tribunal d'instance de Lyon a reconnu le caractère abusif de cette méthode et, outre le remboursement de 9 mois de prélèvements indus (soit 269,10 euros), a condamné le fournisseur d'accès à Internet (FAI) à verser 2 000 euros de dommages et intérêts à la plaignante pour le préjudice moral subi.
Cette jurisprudence va redonner du baume au coeur aux milliers de victimes qui, elles aussi, sont harcelées par une société de recouvrement alors qu'elles sont dans leur bon droit. Papier bleu, cachet aux allures de tampon officiel, jargon juridique et vocabulaire déroutant (« dernier avis amiable », « huissier de justice », etc.), tous les moyens sont bons pour obtenir le paiement d'une créance. Et si cela ne suffit pas, les menaces deviennent encore plus explicites : « Nous avons préparé une requête en injonction de payer que nous déposons devant le tribunal, avait assuré la même société Intrum Justitia à une autre cliente. Dès que la procédure est engagée, il n'est plus possible de la stopper. » La société ODC est même allée beaucoup plus loin en affirmant à un client du FAI Alice que des « huissiers de justice territorialement compétents » allaient se « rendre à [son] domicile, afin de dresser un procès verbal de saisie-vente sur [ses] biens immobiliers, avec l'assistance de la force publique et d'un serrurier pour l'ouverture forcée des portes en [son] absence ». Avant d'ajouter : « une procédure d'indisponibilité de la carte grise de votre véhicule sera également effectuée auprès de la préfecture. Cette procédure vaut saisie de votre véhicule. » Rien que ça ! Enfin, pour faire craquer les plus récalcitrants, les sociétés de recouvrement facturent des frais de dossier toujours plus importants, bien que cette pratique soit interdite par l'article 32 de la loi n0 91-650 du 9 juillet 1991.
En relevant le « ton menaçant » d'Intrum Justitia et en dénonçant les allégations de « poursuites judiciaires non engagées et de toute façon vouées à l'échec », ]les magistrats de Lyon ont clairement rappelé aux sociétés de recouvrement qu'elles n'avaient pas tous les droits.
Cyril Brosset
Apparament cette société ne comprends pas et ne sais pas lire le français, autant que je saches noius sommes en france et pas en finlande.En plus elle continue à harceler les gens , oh pas les nantis mais les plus démunis. Elle te harcéle en pleine soirée voir en pleine nuit , tellement les esclaves de cette boîte finlandaise , soumise aux lois françaises , mais les lois françaises , elles passent au -dessus , normal puisque ces esclaves sont payés au rendement , ce qui signifie tout et qui dit tout.
Pour rappel tout courrier de cette véreuse entreprise n'a aucune valeur et encore moins leur appel téléphonique , vous pouvez tout jeter a la poubelle , ou alors tapez intrum justitia et vous verrez que c'est éloquent ce qui est dit sur les méthodes de ce déterreur de croques morts. N'hésitez pas à saisir la justice contre cette boite de croques morts[/font][/size][/color]
Je propose de créer une association qui lutte contre cette entreprise , et de la traduire le plus souvent possible auprés des tribunaux , afin de mettre fin aux agissements illicites de cette boite qui porte un nom pompeux juste pour vous faire peur . Faites moi part de vos souhaits et battons pour qu'elle créve , car en ce moment avec la politique sarko ........naz.............yenne , elle doit se dire allons y c'est le moment , donc rassemblons nous pour lutter contre cette société aux relents de fosse à purin
alinstinct le 25/10/2008
de plus leurs methodes sont plus que douteuses.
ca ressemble beaucoup à du chantage...
bonne continuation
Mon blog
Le préjudice moral reconnu
Stress, peur, angoisse, les attitudes menaçantes de certaines sociétés de recouvrement ont des conséquences qui ne sont pas anodines. En cas d'abus, il est possible de faire reconnaître devant un juge son préjudice moral.
Elle avait pourtant résilié en bonne et due forme son abonnement. Cela n'a pas empêché Wanadoo (devenu depuis Orange) de continuer à prélever pendant plusieurs mois le compte de cette cliente. Après de longues démarches infructueuses, celle-ci a finalement demandé à sa banque de suspendre le prélèvement automatique, et la réaction de Wanadoo n'a pas tardé : le dossier a été transmis à la société de recouvrement Intrum Justitia, qui a adressé à l'abonnée plusieurs lettres salées lui imposant de régler rapidement le montant dû sous peine de poursuites judiciaires. Le 24 novembre dernier, le tribunal d'instance de Lyon a reconnu le caractère abusif de cette méthode et, outre le remboursement de 9 mois de prélèvements indus (soit 269,10 euros), a condamné le fournisseur d'accès à Internet (FAI) à verser 2 000 euros de dommages et intérêts à la plaignante pour le préjudice moral subi.
Cette jurisprudence va redonner du baume au coeur aux milliers de victimes qui, elles aussi, sont harcelées par une société de recouvrement alors qu'elles sont dans leur bon droit. Papier bleu, cachet aux allures de tampon officiel, jargon juridique et vocabulaire déroutant (« dernier avis amiable », « huissier de justice », etc.), tous les moyens sont bons pour obtenir le paiement d'une créance. Et si cela ne suffit pas, les menaces deviennent encore plus explicites : « Nous avons préparé une requête en injonction de payer que nous déposons devant le tribunal, avait assuré la même société Intrum Justitia à une autre cliente. Dès que la procédure est engagée, il n'est plus possible de la stopper. » La société ODC est même allée beaucoup plus loin en affirmant à un client du FAI Alice que des « huissiers de justice territorialement compétents » allaient se « rendre à [son] domicile, afin de dresser un procès verbal de saisie-vente sur [ses] biens immobiliers, avec l'assistance de la force publique et d'un serrurier pour l'ouverture forcée des portes en [son] absence ». Avant d'ajouter : « une procédure d'indisponibilité de la carte grise de votre véhicule sera également effectuée auprès de la préfecture. Cette procédure vaut saisie de votre véhicule. » Rien que ça ! Enfin, pour faire craquer les plus récalcitrants, les sociétés de recouvrement facturent des frais de dossier toujours plus importants, bien que cette pratique soit interdite par l'article 32 de la loi n0 91-650 du 9 juillet 1991.
En relevant le « ton menaçant » d'Intrum Justitia et en dénonçant les allégations de « poursuites judiciaires non engagées et de toute façon vouées à l'échec », ]les magistrats de Lyon ont clairement rappelé aux sociétés de recouvrement qu'elles n'avaient pas tous les droits.
Cyril Brosset
Apparament cette société ne comprends pas et ne sais pas lire le français, autant que je saches noius sommes en france et pas en finlande.En plus elle continue à harceler les gens , oh pas les nantis mais les plus démunis. Elle te harcéle en pleine soirée voir en pleine nuit , tellement les esclaves de cette boîte finlandaise , soumise aux lois françaises , mais les lois françaises , elles passent au -dessus , normal puisque ces esclaves sont payés au rendement , ce qui signifie tout et qui dit tout.
Pour rappel tout courrier de cette véreuse entreprise n'a aucune valeur et encore moins leur appel téléphonique , vous pouvez tout jeter a la poubelle , ou alors tapez intrum justitia et vous verrez que c'est éloquent ce qui est dit sur les méthodes de ce déterreur de croques morts. N'hésitez pas à saisir la justice contre cette boite de croques morts[/font][/size][/color]
Je propose de créer une association qui lutte contre cette entreprise , et de la traduire le plus souvent possible auprés des tribunaux , afin de mettre fin aux agissements illicites de cette boite qui porte un nom pompeux juste pour vous faire peur . Faites moi part de vos souhaits et battons pour qu'elle créve , car en ce moment avec la politique sarko ........naz.............yenne , elle doit se dire allons y c'est le moment , donc rassemblons nous pour lutter contre cette société aux relents de fosse à purin
alinstinct le 25/10/2008
de plus leurs methodes sont plus que douteuses.
ca ressemble beaucoup à du chantage...
bonne continuation
Mon blog
West le 26/10/2008
j'ai subi la pression de cette société pendant 2 ans.
Enfin quand je dis subit, j'étais tranquille car dans mon droit, mais bon ce n'est jamais agréable de recevoir des lettres de relances toujours plus menaçante les une que les autres.
Je n'ai surtout pas apprécié un courrier avec tampon d'huissier sur l'enveloppe, franchement j'ai failli porter plainte pour atteinte à la vie privé après cette lettre.
J'ai aussi failli déposer une pleinte devant la chambre departementale des huissiers.
Mais bon j'ai laissé courir, car j'ai d'autres choses à faire dans la vie que de faire des procès et puis je n'avais pas garder toutes leurs lettres.
Je leur ai téléphoné deux fois, pour leur demander d'arrêter et de me retirer de leur fichier informatique, que de toute manière la "dette " était forclose, mais rien à faire.
Une de leurs employés m'a expliquée que, meme si la dette était forclose, il y avait encore moyen de s'entendre à l'amiable pour que je les paye et que sa société continuerait donc à m'envoyer des courriers.
Que peux t'on répondre à ça ???
j'ai subi la pression de cette société pendant 2 ans.
Enfin quand je dis subit, j'étais tranquille car dans mon droit, mais bon ce n'est jamais agréable de recevoir des lettres de relances toujours plus menaçante les une que les autres.
Je n'ai surtout pas apprécié un courrier avec tampon d'huissier sur l'enveloppe, franchement j'ai failli porter plainte pour atteinte à la vie privé après cette lettre.
J'ai aussi failli déposer une pleinte devant la chambre departementale des huissiers.
Mais bon j'ai laissé courir, car j'ai d'autres choses à faire dans la vie que de faire des procès et puis je n'avais pas garder toutes leurs lettres.
Je leur ai téléphoné deux fois, pour leur demander d'arrêter et de me retirer de leur fichier informatique, que de toute manière la "dette " était forclose, mais rien à faire.
Une de leurs employés m'a expliquée que, meme si la dette était forclose, il y avait encore moyen de s'entendre à l'amiable pour que je les paye et que sa société continuerait donc à m'envoyer des courriers.
Que peux t'on répondre à ça ???
West le 26/10/2008
j'ai subi la pression de cette société pendant 2 ans.
Enfin quand je dis subit, j'étais tranquille car dans mon droit, mais bon ce n'est jamais agréable de recevoir des lettres de relances toujours plus menaçante les une que les autres.
Je n'ai surtout pas apprécié un courrier avec tampon d'huissier sur l'enveloppe, franchement j'ai failli porter plainte pour atteinte à la vie privé après cette lettre.
J'ai aussi failli déposer une pleinte devant la chambre departementale des huissiers.
Mais bon j'ai laissé courir, car j'ai d'autres choses à faire dans la vie que de faire des procès et puis je n'avais pas garder toutes leurs lettres.
Je leur ai téléphoné deux fois, pour leur demander d'arrêter et de me retirer de leur fichier informatique, que de toute manière la "dette " était forclose, mais rien à faire.
Une de leurs employés m'a expliquée que, meme si la dette était forclose, il y avait encore moyen de s'entendre à l'amiable pour que je les paye et que sa société continuerait donc à m'envoyer des courriers.
Que peux t'on répondre à ça ???
j'ai subi la pression de cette société pendant 2 ans.
Enfin quand je dis subit, j'étais tranquille car dans mon droit, mais bon ce n'est jamais agréable de recevoir des lettres de relances toujours plus menaçante les une que les autres.
Je n'ai surtout pas apprécié un courrier avec tampon d'huissier sur l'enveloppe, franchement j'ai failli porter plainte pour atteinte à la vie privé après cette lettre.
J'ai aussi failli déposer une pleinte devant la chambre departementale des huissiers.
Mais bon j'ai laissé courir, car j'ai d'autres choses à faire dans la vie que de faire des procès et puis je n'avais pas garder toutes leurs lettres.
Je leur ai téléphoné deux fois, pour leur demander d'arrêter et de me retirer de leur fichier informatique, que de toute manière la "dette " était forclose, mais rien à faire.
Une de leurs employés m'a expliquée que, meme si la dette était forclose, il y avait encore moyen de s'entendre à l'amiable pour que je les paye et que sa société continuerait donc à m'envoyer des courriers.
Que peux t'on répondre à ça ???
mistrial le 06/11/2008
bonjour voila je viens de lire l'article les methodes peu recommandables de societes de recouvrement et vloulais savoir si vous pouviez me communiquer des decisions de justice qui les illustrent.... je fais des rechrchent dans le cadre de mes etudes... merci beaucoup par avance....
bonjour voila je viens de lire l'article les methodes peu recommandables de societes de recouvrement et vloulais savoir si vous pouviez me communiquer des decisions de justice qui les illustrent.... je fais des rechrchent dans le cadre de mes etudes... merci beaucoup par avance....
jean marie le 21/11/2008
Tout à fait d'accord pour participer à la création d'une association 1901, pour regrouper toutes les victimes de harcélements de la part d'Intrum Justicia ou de Cofreco, de façon à déposer une plainte globale contre ces compagnies pour leurs mèthodes de voyous!
Tout à fait d'accord pour participer à la création d'une association 1901, pour regrouper toutes les victimes de harcélements de la part d'Intrum Justicia ou de Cofreco, de façon à déposer une plainte globale contre ces compagnies pour leurs mèthodes de voyous!
DEVEZE Chantal le 25/11/2008
Je suis d'accord avec tout ce qui se dit sur INTRUM JUSTICIA. Avec eux c'est MARCHE OU CREVE ! On leur écrit, si l'enveloppe ne contient pas un règlement, il la jette à la poubelle sans prendre connaissance de son contenu ! Ils ne savent pas ce que ç'est de répondre aux clients ! Ils envoient des courriers de relance, de menaces à gogo MAIS JAMAIS DE REPONSE A NOS COURRIERS ! CE SONT DES HARCELEURS QUI SONT SANS PITIE ! QUE FAIRE POUR FAIRE STOPPER CES METHODES DE VOYOUS ?
Je suis d'accord avec tout ce qui se dit sur INTRUM JUSTICIA. Avec eux c'est MARCHE OU CREVE ! On leur écrit, si l'enveloppe ne contient pas un règlement, il la jette à la poubelle sans prendre connaissance de son contenu ! Ils ne savent pas ce que ç'est de répondre aux clients ! Ils envoient des courriers de relance, de menaces à gogo MAIS JAMAIS DE REPONSE A NOS COURRIERS ! CE SONT DES HARCELEURS QUI SONT SANS PITIE ! QUE FAIRE POUR FAIRE STOPPER CES METHODES DE VOYOUS ?
maville le 07/01/2009
J4ia recu un courrier suite à uen dtte qui date de 10ans cela concerne la societe cofidis.A l'epoque j'avais demande à ma banque de faire un rachat de mes credits et la societe cofidis en faisais parti ma banque etait d'accord pour me prter la somme .elle a donc pris contact vaec la societe cofidis qui l'a envoye balader .J'ai reitere ma demande la societe cofidis à de nouveau dis non et j'ai dit que refuser de continuer à payer avec des interets.Recemment mon epouse me dit que la securite sociale m"avait appele et qu'ils ont deamnde si j'habitais là mon epouse a repondu.Et qques jours plutard j'ai recu une lettre de la societe intrum justitia.J'ai appele en leur proposant de regler 50 euros apr mois ils ont refuse.Maintenant j'attends de voir d'autant que sur le courrier que j'ai recu il est stipule qu'ils vont faire une saisie.
J4ia recu un courrier suite à uen dtte qui date de 10ans cela concerne la societe cofidis.A l'epoque j'avais demande à ma banque de faire un rachat de mes credits et la societe cofidis en faisais parti ma banque etait d'accord pour me prter la somme .elle a donc pris contact vaec la societe cofidis qui l'a envoye balader .J'ai reitere ma demande la societe cofidis à de nouveau dis non et j'ai dit que refuser de continuer à payer avec des interets.Recemment mon epouse me dit que la securite sociale m"avait appele et qu'ils ont deamnde si j'habitais là mon epouse a repondu.Et qques jours plutard j'ai recu une lettre de la societe intrum justitia.J'ai appele en leur proposant de regler 50 euros apr mois ils ont refuse.Maintenant j'attends de voir d'autant que sur le courrier que j'ai recu il est stipule qu'ils vont faire une saisie.
lejusticier le 08/01/2009
je viens de porter plainte auprès du procureur de la République suite aux agissements délictueux d'Intrum Justitia et de son huissier et je les menace aujourd'hui pour une autre démarche d'une seconde plainte auprès du doyen du TGI. Il est de notre devoir de créer cette asoociation contre les manquements à la loi d'IJ pour défendre les gens qu'ils terrorisent. je m'inscris ! envoyez-moi vos andidatures, je suis prêt à centraliser : orselly@yahoo.fr
je viens de porter plainte auprès du procureur de la République suite aux agissements délictueux d'Intrum Justitia et de son huissier et je les menace aujourd'hui pour une autre démarche d'une seconde plainte auprès du doyen du TGI. Il est de notre devoir de créer cette asoociation contre les manquements à la loi d'IJ pour défendre les gens qu'ils terrorisent. je m'inscris ! envoyez-moi vos andidatures, je suis prêt à centraliser : orselly@yahoo.fr
violette le 12/01/2009
""" """" """" """" """" """" """
Trois petites notes de musique
Ont plié boutique
Au creux du souv'nir
C'en est fini d'leur tapage
Elles tournent la page
Et s'en vont dormir
Amicalement """""""" violette
"""""""""""""""""""""""""""""""""""""""
Mon blog
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Trois petites notes de musique
Ont plié boutique
Au creux du souv'nir
C'en est fini d'leur tapage
Elles tournent la page
Et s'en vont dormir
Amicalement """""""" violette
"""""""""""""""""""""""""""""""""""""""
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violette le 12/01/2009
~~~~~ ~~~~~ ~~~~~ ~~~~~
Les petits bonheurs de ma vie sont bien rangés
dans mon armoire entre les draps parfumés par
la lavande qui éloigne les mites mangeuse de bonheur.
Les soirs de déprime j’ouvre l’armoire, je les sors,
je les berces doucement dans mes bras
parfois il pleut un peu ….
Mais ils me regonflent le cœur et me remplissent de joie !
Tendres câlins ~~~~~ ~~~~~
~~~~~ ~~~~~ ~~~~~ Violette
Mon blog
~~~~~ ~~~~~ ~~~~~ ~~~~~
Les petits bonheurs de ma vie sont bien rangés
dans mon armoire entre les draps parfumés par
la lavande qui éloigne les mites mangeuse de bonheur.
Les soirs de déprime j’ouvre l’armoire, je les sors,
je les berces doucement dans mes bras
parfois il pleut un peu ….
Mais ils me regonflent le cœur et me remplissent de joie !
Tendres câlins ~~~~~ ~~~~~
~~~~~ ~~~~~ ~~~~~ Violette
Mon blog
Pascal le 21/01/2009
Je suis tout à fait d'accord avec les commentaires indiqués sur IntrumJusticia. Ce sont des voleurs qui ne lisent absolument pas le courrier qu'on leur envoi.
Je suis en conflit actuellement avec eux sur une créance injustifiée de Free suite à une résiliation. Après 1 and, ils me menace de faire intervenir un huissier.
Je suis tout à fait d'accord avec les commentaires indiqués sur IntrumJusticia. Ce sont des voleurs qui ne lisent absolument pas le courrier qu'on leur envoi.
Je suis en conflit actuellement avec eux sur une créance injustifiée de Free suite à une résiliation. Après 1 and, ils me menace de faire intervenir un huissier.
el abdia le 30/03/2009
depuis decembre 2008 je suis harceler part intrum pour une dette de 10 ans de chez cofidis ce soir un homme ma appeller en me traitant de menteuse car je lui et demander de justifier de cette somme il ma demander le numero de ma carte bleu je ne lui et pas donner il ma menacer a me disant que ci a 20h je ne lui conmunique pas mon numero de carte bleu il relance la procedure que faire merci
depuis decembre 2008 je suis harceler part intrum pour une dette de 10 ans de chez cofidis ce soir un homme ma appeller en me traitant de menteuse car je lui et demander de justifier de cette somme il ma demander le numero de ma carte bleu je ne lui et pas donner il ma menacer a me disant que ci a 20h je ne lui conmunique pas mon numero de carte bleu il relance la procedure que faire merci
el+abdia le 30/03/2009
depuis decembre 2008 je suis harceler part intrum pour une dette de 10 ans de chez cofidis ce soir un homme ma appeller en me traitant de menteuse car je lui et demander de justifier de cette somme il ma demander le numero de ma carte bleu je ne lui et pas donner il ma menacer a me disant que ci a 20h je ne lui conmunique pas mon numero de carte bleu il relance la procedure que faire merci
depuis decembre 2008 je suis harceler part intrum pour une dette de 10 ans de chez cofidis ce soir un homme ma appeller en me traitant de menteuse car je lui et demander de justifier de cette somme il ma demander le numero de ma carte bleu je ne lui et pas donner il ma menacer a me disant que ci a 20h je ne lui conmunique pas mon numero de carte bleu il relance la procedure que faire merci
wxcvbn le 31/03/2009
Quand vous désirez une réponse laissez votre adresse dans la case adresse mail , je pourrai vous répondre , car il faut à tout prix monter uen association contre cete société .Quand ce sont des appels téléphoniques , relever la date et l'heure aqinsi que certains propos. Et déposez plainte contre cette société . Plainte auprés du procureur de la république de votre domicile , ensuite écrivez moi afin de monter une association pour mettre cette boite en justice
http://diophante.centerblog.net
Quand vous désirez une réponse laissez votre adresse dans la case adresse mail , je pourrai vous répondre , car il faut à tout prix monter uen association contre cete société .Quand ce sont des appels téléphoniques , relever la date et l'heure aqinsi que certains propos. Et déposez plainte contre cette société . Plainte auprés du procureur de la république de votre domicile , ensuite écrivez moi afin de monter une association pour mettre cette boite en justice
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Anonyme le 22/05/2009
En effet cette société n'a aucun scrupule ,ma dette est payé depuis longtemep au créancier conserné,mais intrum me harcele tj ,alor qu'on arrête de dire "c'est bien les mauvais payeurs",moi ma dette est payé ,et je suis folle de rage ,de voir que ces census tente de m'éscroquer de l'argent suplémentaire!
Arrêtons les sarcasmes,celui qui juge,ne sais pas ce qui lui pendre au nez un jour
En effet cette société n'a aucun scrupule ,ma dette est payé depuis longtemep au créancier conserné,mais intrum me harcele tj ,alor qu'on arrête de dire "c'est bien les mauvais payeurs",moi ma dette est payé ,et je suis folle de rage ,de voir que ces census tente de m'éscroquer de l'argent suplémentaire!
Arrêtons les sarcasmes,celui qui juge,ne sais pas ce qui lui pendre au nez un jour
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